Rechercher

Recherchez-vous un ancien avis relatif à une politique, à une loi, à un règlement, à un renseignement ou à un acte? Recherchez du contenu archivé à l’aide des outils de recherche dans Archives.

Saisir un mot-clé, une phrase ou le numéro du Registre environnemental de l'Ontario.

18 résultats

Affichage de 1 à 18 sur 18

Stratégie pour le secteur forestier de l’Ontario (ébauche)

Numéro du REO
019-0880
Type d'avis
Politique
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 4 décembre 2019 au 5 février 2020 (63 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons approuvé la Stratégie pour le secteur forestier de l’Ontario (la; stratégie). L’objectif de la stratégie est d’assurer la croissance durable du secteur forestier, de créer des possibilités pour les familles de l’Ontario, de soutenir l’industrie et d’encourager l’innovation et de nouveaux investissements, tout en assurant la durabilité de nos forêts.

Demande de données supplémentaires qui seront prises en compte dans l’élaboration du programme de rétablissement pour une espèce en péril

Numéro du REO
019-0742
Type d'avis
Bulletin
Date d’affichage
Dernière mise à jour

Un programme de rétablissement a été rédigé pour une espèce en péril.  Nous invitons le public à nous fournir d’autres données scientifiques, notamment des connaissances traditionnelles écologiques, qui seront prises en compte dans le parachèvement de ce programme de rétablissement.

Version finale de sept programmes de rétablissement pour neuf espèces en péril et lancement d'une consultation à propos des politiques propres à chaque espèce (déclarations du gouvernement)

Numéro du REO
019-0743
Type d'avis
Bulletin
Date d’affichage
Dernière mise à jour

Le ministère a terminé l’élaboration de la version finale de sept programmes de rétablissement de neuf espèces en péril en Ontario. Nous lançons une consultation à propos des politiques propres à chaque espèce (déclarations du gouvernement) au moyen des questionnaires qui se terminent le 6 janvier 2020.

Approbation afin de mieux protéger les sources d'eau potable dans la zone de protection des sources de la région de Mattagami

Numéro du REO
019-0835
Type d'avis
Bulletin
Date d’affichage
Dernière mise à jour

Nous avons approuvé les mises à jour apportées au rapport d’évaluation et au plan de protection des sources de la zone de protection des sources de la région de Mattagami. En procédant à ces mises à jour, nous continuerons de protéger les sources d’eau potables actuelles.

Approbation afin de mieux protéger les sources d’eau potable dans la région de protection des sources CTC

Numéro du REO
019-0855
Type d'avis
Bulletin
Date d’affichage
Dernière mise à jour

Nous avons approuvé les modifications apportées aux rapports d’évaluation de la vallée de la Credit et au plan de protection des sources de la région de protection des sources CTC. Les modifications mettent à jour la zone de protection autour du réseau d’eau potable d’Alton dans la ville de Caledon, dans la région de Peel.

Modifications apportées à l'orientation de la gestion des parcs provinciaux Nimoosh, de la rivière Pukaskwa, Gravel River, Kama Hills, du lac Ruby, de la rivière Black Sturgeon et Ouimet Canyon

Numéro du REO
012-9685
Type d'avis
Politique
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 7 février 2017 au 24 mars 2017 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons approuvé des modifications à l’orientation de gestion des parcs provinciaux Nimoosh, Pukaskwa River, Gravel River, Kama Hills, Ruby Lake et Black Sturgeon River afin de permettre la construction d’un projet de transport d’électricité entre Thunder Bay et Wawa. Les modifications au parc provincial Ouimet Canyon ne seront pas incluses dans le présent projet.

Projet de règlement sur la gestion de la terre d'excavation

Numéro du REO
013-2774
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Décision Mis à jour
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 16 avril 2018 au 15 juin 2018 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous mettons en œuvre des modifications à la réglementation sur la gestion de la terre d’excavation et le réaménagement des friches industrielles. Ces modifications réduiront les coûts de gestion de la terre et feront la promotion du réaménagement des friches industrielles, tout en protégeant la santé humaine et l’environnement.

Projet de Règlement sur la Terre d’Excavation et Modifications du Règlement sur les Dossiers de l’état des Sites (Friches Industrielles)

Numéro du REO
013-5000
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Décision Mis à jour
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 1 mai 2019 au 17 juin 2019 (47 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous mettons en œuvre des modifications à la réglementation sur la gestion de la terre d’excavation et le réaménagement des friches industrielles. Ces modifications réduiront les coûts de gestion de la terre et feront la promotion du réaménagement des friches industrielles, tout en protégeant la santé humaine et l’environnement.

Étape deux : Examen de l'orientation de la gestion à long terme proposée du plan de gestion forestière 2021-2031 pour la forêt Timiskaming

Numéro du REO
019-0931
Type d'avis
Bulletin
Date d’affichage
Dernière mise à jour

Nous informons le public ainsi que les collectivités des Premières Nations et des Métis que le plan de gestion forestière pour la forêt Timiskaming s’échelonnant du 1er avril 2021 au 31 mars 2031 est en cours d’élaboration et que le public est invité à examiner l’orientation de la gestion à long terme proposée pour la forêt.