Mises à jour du calendrier de transition des boîtes bleues

L’Ontario s’efforce de créer un service de boîtes bleues plus robuste et plus efficace, et a entamé le processus de transition vers un modèle de responsabilité des producteurs. La nouvelle approche améliore le système de boîtes bleues en fournissant un service cohérent qui permettra de réduire les déchets et de recycler plus de matériaux dans un plus grand nombre de collectivités.

Afin de faciliter la transition des services de collecte des boîtes bleues vers le nouveau système de boîtes bleues, nous apportons des mises à jour au calendrier de transition pour inclure:

• 28 collectivités des Premières Nations;
• 11 petites municipalités qui n’avaient pas été ajoutées au calendrier précédent.

Ces changements administratifs assureront qu’il n’y a pas d’interruption du service de boîtes bleues dans ces collectivités et n’auront aucune incidence sur les dates de transition précédemment désignées.

Contexte Règlement sur la boîte bleue de l’Ontario

Le 3 juin 2021, nous avons publié un nouveau règlement sur la responsabilité des producteurs qui facilite le recyclage pour les Ontariennes et Ontariens en normalisant ce qui va dans la boîte bleue et en élargissant les services à un plus grand nombre de collectivités de la province, y compris les collectivités des Premières Nations à l’extérieur du Grand Nord.

Le nouveau modèle de responsabilité complète des producteurs améliorera le recyclage dans l’ensemble de la province en créant un service de collecte des boîtes bleues plus cohérent et plus fiable, avec certains des taux cibles de réacheminement les plus élevés en Amérique du Nord.

Le premier groupe de programmes des boîtes bleues transférera la responsabilité aux producteurs partir du 1^er juillet 2023. Le 1^er janvier 2026, les producteurs seront entièrement responsables de la prestation des services à l’échelle de la province.

Calendrier de transition du programme des boîtes bleues

Le règlement sur la boîte bleue fait référence à un calendrier de transition qui désigne la date à laquelle chaque collectivité admissible qui participe actuellement à un programme des boîtes bleues passera aux services gérés par les producteurs.

La première version du calendrier comprenait les municipalités et les conseils des services locaux. Lorsque cette version a été publiée le 3 juin 2021, le ministère s’est engagé à mettre à jour le calendrier en ajoutant des dates de transition pour les collectivités des Premières Nations.

Mises à jour du calendrier de transition des boîtes bleues – réserves des Premières Nations

Le ministère coordonne ses efforts et communique avec les collectivités des Premières Nations qui utilisent les services de boîtes bleues depuis juillet 2021 afin de déterminer la date de transition appropriée à indiquer dans le calendrier de transition des boîtes bleues.

En fonction des commentaires reçus dans le cadre de ce processus de communication, le calendrier de transition a été mis à jour pour ajouter les Premières Nations suivantes, énumérées par nom de collectivité et de réserve, ainsi que par date de transition:

Les 28 collectivités des Premières Nations qui ont été ajoutées ne reflètent que les collectivités participant aux programmes des boîtes bleues qui ont fourni au ministère une demande d’inclusion au calendrier.

Les éco-organismes, qui offriront des services au nom des producteurs, sont tenus de s’assurer qu’une offre de service est faite à une collectivité des Premières Nations au moins six mois avant la date de transition applicable indiquée sur le calendrier de transition.

Cette offre fournira des détails sur la façon dont les services de collecte seront fournis à la Première Nation. Avant qu’un éco-organisme puisse commencer à fournir le service, la Première Nation doit accepter l’offre et en informer l’Office de la productivité et de la récupération des ressources (OPRR) conformément au règlement sur la boîte bleue.

Les noms des réserves énumérés sont ceux qui figurent sur le site Web du gouvernement du Canada intitulé « Profils des Premières Nations ». Ce site Web comprend l’emplacement géographique de chaque réserve. Si le ministère est au courant d’un autre nom de réserve, ce nom a également été inclus entre parenthèses. Dans leurs interactions et leurs ententes avec chaque collectivité des Premières Nations, les éco-organismes devraient faire tout leur possible pour utiliser le nom qui est préféré par la collectivité.

Les collectivités des Premières Nations situées à l’extérieur du Grand Nord qui n’ont actuellement pas de programme de boîtes bleues seront admissibles à recevoir des services de boîtes bleues gérés par les producteurs à compter du 1^er janvier 2026. Les collectivités des Premières Nations qui souhaitent recevoir des services de boîtes bleues gérés par les producteurs doivent d’abord s’inscrire auprès de l’OPRR à l’adresse https://rpra.ca/programs/blue-box/regulation/first-nations/.

Mises à jour du calendrier de transition – Municipalités

Nous avons également mis à jour le calendrier de transition afin d’ajouter 11 petites municipalités qui n’avaient pas été ajoutées dans la première version du calendrier :

Les dates pour ces collectivités ont été attribuées de manière à correspondre aux dates de transition des municipalités qui fournissent actuellement des services de boîtes bleues à ces collectivités ou aux dates de transition des collectivités voisines.