Bufflehead Holdings Inc. - Environmental Compliance Approval (sewage)

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Type d'acte: Environmental Compliance Approval (sewage)

Numéro du REO
025-0568
Numéro de référence du ministère
4141-DF9KM4
Type d'avis
Instrument
Loi
Environmental Protection Act, R.S.O. 1990
Affiché par
Ministry of the Environment, Conservation and Parks
Étape de l'avis
Décision
Décision publiée
Période de consultation
Du 2 juin 2025 au 17 juillet 2025 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Cette consultation a eu lieu :

du 2 juin 2025
au 17 juillet 2025

Résumé de la décision

The application is withdrawn; no decision was issued.

Détails de l'emplacement

Adresse du site

17945 Loyalist Parkway
Rosehall, ON
Canada

Carte de l'emplacement du site

L'épingle de localisation correspond à la zone approximative où a lieu l’activité environnementale.

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Promoteur(s)

Bufflehead Holdings Inc.
100 Regina Road, Suite 3
Woodbridge, ON
L4L 8M7
Canada

Détails de la décision

The proponent has withdrawn their application for the proposed ECA sewage. As a result, the Ministry did not issue an Environmental Compliance Approval for this proposal.

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Documents justificatifs

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Certains documents justificatifs peuvent ne pas être accessibles en ligne. Si tel est le cas, vous pouvez demander à consulter les documents en personne.

Veuillez communiquer avec le bureau mentionné ci-dessous pour savoir si les documents sont accessibles.

Belleville Area Office
Address

345 College St E
Belleville, ON
K8N 5S7
Canada

Office phone number

How to Appeal

Appeals are not allowed

The proponent has withdrawn their application for the proposed ECA sewage. As a result, the Ministry did not issue an Environmental Compliance Approval for this proposal.

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Proposition initiale

Numéro du REO
025-0568
Numéro de référence du ministère
4141-DF9KM4
Type d'avis
Instrument
Loi
Environmental Protection Act, R.S.O. 1990
Affiché par
Ministry of the Environment, Conservation and Parks
Proposition affichée

Période de consultation

2 juin 2025 - 17 juillet 2025 (45 days)

Détails de la proposition

This proposal is for a new Environmental Compliance Approval (sewage) to establish sanitary and stormwater management works structures servicing a proposed Volta Estate Winery, a hospitality venue, restaurant and a residence, complete with gravel laneways, parking and grass areas located at 17945 Loyalist Parkway, south of the Greer Road and Loyalist Parkway intersection in the Settlement Area of Rosehall, County of Prince Edward, Ontario.

The septic sewage works will operate at a cumulative design flow 23,491 litres per day and will consist of two level IV Tertiary Treatment Systems with Type A Dispersal Beds. The stormwater management works include storm sewers, swales, and a quality control wet pond, accompanied by an oil and grit separator, discharging via an existing ditch toward Hubs Creek, within the Huycks Bay Watershed.

Documents justificatifs

Consulter les documents en personne

Certains documents justificatifs peuvent ne pas être accessibles en ligne. Si tel est le cas, vous pouvez demander à consulter les documents en personne.

Veuillez communiquer avec le bureau mentionné ci-dessous pour savoir si les documents sont accessibles.

Client Services and Permissions Branch
Address

40 St. Clair Avenue West
Floor 2
Toronto, ON
M4V 1M2
Canada

Office phone number

Commentaire

La consultation est maintenant terminée.

Cette consultation a eu lieu 2 juin 2025
au 17 juillet 2025

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