Mises à jour à la liste des objectifs de référence des contaminants atmosphériques

Nous nous engageons à protéger l’air en Ontario, en nous assurant que nous disposons de normes environnementales rigoureuses qui visent à protéger la santé humaine et l’environnement, ainsi qu’à prendre des mesures afin de faire respecter les normes de qualité de l’air locales.

Dans le cadre de ce travail, l’Ontario publie la liste des objectifs de référence des contaminants atmosphériques comme outil de référence à l’intention du gouvernement et de la communauté réglementée pour évaluer les contaminants libérés dans l’air.

La liste regroupe les normes, les lignes directrices et les seuils de dépistage relatifs à la qualité de l’air pour environ 5 200 contaminants. Elle est surtout utilisée par les émetteurs pour remplir un rapport ESDM (rapport sur les rejets polluants et les modèles de dispersion des polluants) en vertu du Règlement de l’Ontario 419/05 ou du Règlement de l’Ontario 1/17.

La liste est mise à jour au besoin pour s’assurer qu’elle continue d’être une source de référence unique pour la communauté réglementée en donnant de l’information exacte sur les normes et les lignes directrices de l’Ontario relatives à la qualité de l’air et des seuils de dépistage à jour défendables.

Les mises à jour de 2023 apportées à la liste comprennent ce qui suit :

1. Mises à jour pour tenir compte de l’élimination progressive réglementée de certaines normes relatives à la qualité de l’air :
   • retrait des normes relatives à la qualité de l’air sur 30 minutes (annexe 2). À compter du 1er février 2020, toutes les installations de l’Ontario sont tenues de se conformer aux normes relatives à la qualité de l’air de l’annexe 3 et d’utiliser les nouveaux modèles de dispersion dans l’air prévus à l’article 6 du Règlement.
2. Mises à jour des seuils de dépistage non réglementaires :
   • fournir des seuils de dépistage nouveaux ou à jour d’après les récentes évaluations du ministère;
   • mettre à jour les seuils de dépistage de certains composés avec les objectifs de référence des territoires de compétence;
   • ajouter des remarques donnant des conseils sur l’évaluation des composés métalliques.

Objet de la politique

Tous les contaminants libérés dans l’air qui dépassent des quantités négligeables doivent être évalués pour déterminer s’ils peuvent causer des effets indésirables, en vertu du :

• Règlement de l’Ontario 419/05 (Air Pollution – Local Air Quality) (en anglais seulement);
• Règlement de l’Ontario 1/17 (Registrations Under Part II.2 of the Act – Activities Requiring Assessment of Air Emissions) (en anglais seulement).

La liste des objectifs de référence des contaminants atmosphériques regroupe environ 5 200 contaminants avec des objectifs de références correspondants (normes, lignes directrices ou seuils de dépistage), à utiliser avec les installations pour évaluer l’apport d’un contaminant dans l’air. Cette information est surtout utilisée par les émetteurs pour remplir un rapport ESDM (rapport sur les rejets polluants et les modèles de dispersion des polluants) en vertu du Règlement de l’Ontario 419/05 ou du Règlement de l’Ontario 1/17.

Les contaminants sont évalués selon les normes, les lignes directrices et les seuils de dépistage figurant sur la liste, le cas échéant, ou par une évaluation toxicologique, si la liste n’indique aucune valeur.

Les normes et les lignes directrices ne doivent pas dépasser les valeurs. Si elles sont dépassées, les mesures décrites dans le Règlement doivent être prises.

Les seuils de dépistage sont des objectifs de référence conservateurs en dessous desquels il ne devrait pas y avoir présence d’effets néfastes sur la santé provoqués par les émissions atmosphériques. Ils ont été présentés pour la première fois par le ministère en 2008 pour répondre aux demandes des intervenants visant à simplifier et à accélérer le processus d’évaluation des contaminants sans normes ni lignes directrices du ministère.

Les seuils de dépistage servent d’outil pour éliminer rapidement un contaminant en raison de ses effets indésirables potentiels. Si un seuil de dépistage est dépassé, ou qu’aucun seuil de dépistage n’existe pour l’évaluation du contaminant, une évaluation supplémentaire est nécessaire, et peut inclure une évaluation toxicologique.

En augmentant le nombre de seuils de dépistage, la liste des objectifs de référence des contaminants atmosphériques permet de réduire le nombre d’évaluations toxicologiques requises par les installations réglementées sans avoir de répercussion négative sur l’environnement ou la santé humaine.

Autres renseignements

En plus de l’avis au Registre, le ministère a mené des consultations supplémentaires sur les approches pour générer ou mettre à jour les seuils de dépistage. Tous les répondants ont indiqué leur soutien pour :

• fournir des seuils de dépistage supplémentaires;
• réaliser des mises à jour continues de la liste des objectifs de référence des contaminants atmosphériques;
• mettre en place un calendrier régulier et prévisible pour ces mises à jour.

En maintenant la liste des objectifs de référence des contaminants atmosphériques à jour et en l’élargissant un peu à près de 5 200 contaminants, le ministère respecte son engagement de tenir à jour la liste grâce à des mises à jour régulières.

À l’aide des coordonnées ci-dessous, les personnes qui souhaitent ajouter à la liste une valeur spécifique pour un seuil de dépistage d’un contaminant en particulier peuvent, en tout temps, fournir la valeur du seuil de dépistage recommandée ainsi que l’évaluation toxicologique à l’appui aux fins d’examen par le ministère. Si cela est jugé approprié, les seuils de dépistage proposés seront pris en considération pour être inclus dans la prochaine mise à jour de la liste des objectifs de référence des contaminants atmosphériques.