Essence et diesel plus écologiques – Directives du directeur

Le ministère a tenu compte des commentaires reçus lors d’une séance de consultation en personne sur le contenu renouvelable de l’essence qui a eu lieu le 25 juin 2019 et d’un webinaire technique tenu le 23 juillet 2020.

Les commentaires portaient sur les thèmes ci-après.

Calcul des intensités d’émissions de GES avant le parachèvement des directives du directeur :

Certains intervenants ont demandé que le ministère accepte les valeurs d’intensité d’émissions de GES calculées avant de mettre la touche finale aux nouvelles directives du directeur, car les carburants renouvelables utilisés pour assurer la conformité ont été achetés avant la date d’entrée en vigueur des directives du directeur.

Réponse : Nos lignes directrices décrivent un processus permettant au ministère d’accepter les valeurs d’intensité d’émissions de GES qui ont été calculées avant le parachèvement des directives.

Version du modèle GHGenius :

Le ministère a reçu des conseils pour adopter l’un ou l’autre des outils suivants : la récente version de GHGenius (actuellement, la version 5.0 du modèle) ou l’outil d’analyse du cycle de vie qui est actuellement mis au point par le gouvernement fédéral pour la norme proposée sur le carburant propre. .

Réponse : Bien que nous continuions à surveiller l’évolution du modèle fédéral, nos lignes directrices précisent que le GHGenius 4.03a ou 4.03b continuera d’être utilisé pour le moment. Étant donné que nos lignes directrices incluent des exigences techniques, notamment les valeurs d’intensité d’émissions de GES liées à l’essence et au diesel, nous sommes en mesure de faire preuve de souplesse dans la mise à jour du choix de modèles.

Biocarburant non documenté : 

Les intervenants ont demandé au ministère de donner aux fournisseurs de carburant une méthodologie et des valeurs d’intensité d’émissions de GES calculées au préalable pour les carburants renouvelables au cas où l’information sur l’intensité d’émissions des GES ne serait pas disponible. Cette situation peut survenir en raison des arrêts imprévus dans les usines des producteurs de carburants renouvelables ou les terminaux de fournisseurs de carburant, ce qui se traduit par la prise d’autres arrangements d’approvisionnement au pied levé avec des fournisseurs qui vendent des carburants renouvelables sans information sur l’intensité d’émissions de GES.

Réponse : Pour la période de conformité 2020-2021, notre directive propose des valeurs d’intensité précalculées pour l’éthanol de maïs provenant, par exemple, du Manitoba, du Québec ou des États-Unis, ce qui permet de reconnaître que le marché s’adapte aux exigences et qu’il a été touché par la pandémie de COVID-19.

Processus de production en installation de biocarburants nouveaux ou améliorés :   

Certains intervenants ont recommandé que la valeur de l’intensité d’émissions de GES soit déterminée en fonction des données d’exploitation sur 12 mois pour tenir compte du « rendement à l’état stable » d’une exploitation. D’autres intervenants ont suggéré que le fait d’exiger 12 mois de données de production peut poser un problème aux nouvelles usines qui ont besoin d’une valeur d’intensité d’émissions de GES pour commercialiser leur produit.

Réponse : Notre directive décrit un processus d’utilisation des données recueillies pendant six mois jusqu’à ce que l’on ait accès à 12 mois de données comme façon de soutenir l’innovation des matières premières de biocarburants et des processus de production.

Traitement des apports renouvelables :

Certains intervenants ont demandé la reconnaissance des apports en énergie renouvelable. 

Réponse : Notre directive fournit une méthodologie pour l’utilisation de l’énergie renouvelable directement raccordée (p. ex., gaz naturel renouvelable ou électricité renouvelable) dans le processus de production de biocarburants afin de soutenir et de reconnaître les améliorations tout au long du cycle de vie du carburant.

Les thèmes et les commentaires ci-dessus ont été pris en compte lors de l’élaboration de nos nouvelles lignes directrices du ministère en vertu du Règl. de l’Ont. 663/20 (Cleaner Transportation Fuels).