Modifications réglementaires proposées en vertu de la Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne pour la récolte des ressources forestières de la Couronne à des fins personnelles

Numéro du REO
019-4922
Type d'avis
Règlement
Loi
Loi de 1994 sur la durabilité des forêts de la couronne, L.O. 1994
Affiché par
Ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Période de consultation
Du 25 janvier 2022 au 11 mars 2022 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Cette consultation a eu lieu :

du 25 janvier 2022
au 11 mars 2022

Résumé de la décision

Nous mettons en œuvre une nouvelle approche qui permettra aux particuliers de récolter plus facilement les ressources forestières de la Couronne pour certains usages personnels et non commerciaux (par exemple, la collecte de bois de chauffage, d'arbres de Noël, de branches d'arbres).

Détails de la décision

Le règlement a été déposé auprès du registraire des règlements le 19 avril 2022.

L'établissement d'une nouvelle approche pour rationaliser le processus d'approbation de la récolte à des fins personnelles des ressources forestières de la Couronne a nécessité des modifications au règlement général en vertu de la Loi de 1994 sur la durabilité des forêts de la Couronne.

Le nouveau processus d'approbation simplifié pour la récolte à usage personnel comprend :

  • règles dans le règlement pour permettre la récolte à usage personnel limité sans autorisation
  • autorisations pour toute autre récolte à usage personnel
  • exemption des personnes qui récoltent à des fins personnelles en vertu d'un droit ancestral ou issu d'un traité protégé par l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982

Règles approuvées dans l'approche réglementaire

Nous avons approuvé les règles suivantes dans le règlement qui sont autorisées sans autorisation, annuellement sur une base par ménage :

  • ramassage jusqu'à 10 mètres cubes de bois abattu (arbres tombés et parties d'arbres)
  • coupe d'un arbre de Noël, jusqu'à 2,5 mètres de hauteur, au nord des rivières des Français et Mattawa
  • repiquage jusqu'à 5 arbres dont la hauteur ne dépasse pas 1,4 m
  • coupe de branches d'arbres sur pied ne dépassant pas 7,5 cm de diamètre à condition que la récolte ne risque pas de tuer l'arbre
  • cueillette de bois de chauffage (bois abattu ou arbres morts sur pied coupés) pendant le camping sur les terres de la Couronne ou la réalisation d'autres activités récréatives (p. ex. pêche, chasse)

Approche d'autorisation approuvée

Les autorisations pour toutes les autres récoltes à des fins personnelles, accordées annuellement sur une base par personne avec paiement des droits de la Couronne au ministère, comprennent :

• coupe ou ramassage jusqu'à 20 mètres cubes d'arbres sur pied ou de bois abattus (arbres tombés et parties d'arbres)
• repiquage d'arbres dont la hauteur ne dépasse pas 1,4 m, jusqu'à un maximum de 20 arbres

Des exigences supplémentaires s'appliquent à la récolte pour usage personnel en vertu des règles du règlement et de l'approche d'autorisation, le règlement comprend les exigences que les individus doivent suivre.

La nouvelle approche offrira cohérence, flexibilité et efficacité accrue. Un cadre réglementaire moderne et rationalisé permettra au ministère de mettre en œuvre une approche numérique qui sert mieux les particuliers et réduit le fardeau du gouvernement. Les règles du règlement peuvent maintenant être utilisées par les particuliers qui récoltent à des fins personnelles. Les autorisations seront disponibles à partir du 1er octobre 2022, l'approche actuelle d'octroi de licences pour les ressources forestières sera utilisée jusqu'à ce que les autorisations soient disponibles.

Analyse finale de l'impact réglementaire

Les conséquences sociales, environnementales et économiques des modifications réglementaires devraient être neutres à positives.
 
Les modifications sont axées sur l'utilisation personnelle, les autorisations non commerciales. Les modifications réglementaires n'auront pas d'incidence réglementaire ou financière directe sur les entreprises.

Les règles énoncées dans le règlement fourniront des exigences pour un certain nombre d'activités qui ne sont actuellement pas autorisées par le ministère. Les règles énoncées dans le règlement permettront également la collecte de bois abattu jusqu'à 10 mètres cubes, ce qui utilisera des arbres déjà coupés par l'industrie forestière ou tombés par des processus naturels. Le ministère exigera une autorisation pour toutes les autres activités de récolte à des fins personnelles avec une nouvelle exigence de 20 mètres cubes ou moins de ressources forestières.
 
Les changements réglementaires font partie des efforts de modernisation en cours du ministère et aideraient à atteindre les objectifs de rationalisation des approbations et de recherche d'efficacités numériques pour les clients. Les règles du règlement permettront aux particuliers d'économiser de l'argent, du temps et des efforts pour obtenir une autorisation du bureau de district du ministère local lorsqu'ils utilisent les règles énoncées dans le règlement.

Les modifications réglementaires permettent l'utilisation continue des ressources forestières par des personnes qui récoltent à des fins personnelles en vertu d'un droit protégé par l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.

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Effets de la consultation

Règles dans l'approche réglementaire

Plusieurs commentaires ont été soumis concernant les règles énoncées dans le règlement décrit dans l'avis de proposition. Des préoccupations ont été soulevées concernant la capacité de couper des arbres sur pied dans le cadre de l'approche des règles dans la réglementation et la possibilité d'une augmentation globale de la récolte en raison de la nouvelle approche. Tandis que d'autres se sont dits préoccupés par le fait que les règles de la réglementation n'offraient pas suffisamment de possibilités pour l'abattage d'arbres sur pied ou un volume suffisant de bois abattu. D'autres préoccupations ont été reçues selon lesquelles les règles de la réglementation pourraient entraîner une augmentation du vol de bois dans l'industrie forestière.

Le règlement a été modifié à la suite des commentaires reçus. L'approche finale des règles énoncées dans le règlement ne permet pas à un individu de couper jusqu'à 5 petits bouleaux blancs (Betula papyrifera) sur pied d'un diamètre de 10 cm ou moins à une hauteur de 1,4 m. Les particuliers qui recherchent du petit bouleau à papier pour des usages artisanaux et décoratifs pourront toujours couper des branches dans un but similaire. Une clarification a été ajoutée indiquant que vous pouvez ramasser ou couper du bois pour les feux de camp partout en Ontario, à condition que vous campiez légalement sur des terres de la Couronne. Les particuliers continueront d'avoir accès au bois sur pied ou au bois abattu supplémentaire grâce à l'approche d'autorisation. Une nouvelle condition a également été ajoutée pour préciser que la collecte de bois abattu n'inclurait pas le bois empilé par les titulaires de permis et les titulaires de permis de l'industrie forestière. Cette condition supplémentaire aidera à préciser que le bois abattu n'inclut pas le bois empilé par l'industrie forestière.

Approche d'autorisation

Des questions ont été soumises concernant l'approche d'autorisation. Les autorisations continueront de donner au ministère la capacité d'examiner les demandes, d'effectuer toute consultation et tout accommodement requis avec les communautés autochtones, d'identifier des modalités et conditions supplémentaires, de confirmer les frais dus et d'approuver (ou de refuser) l'autorisation. Le règlement permettrait également d'ajouter des modalités et conditions supplémentaires aux autorisations telles que spécifiées par le le ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts, telles qu'un lieu de récolte, une espèce ou une restriction de taille d'arbre spécifique.

Exigences applicables à la fois aux « règles réglementaires » et à « l'autorisation »

Plusieurs commentaires ont été soumis concernant les exigences applicables aux règles en matière de réglementation et d'approche d'autorisation. Des préoccupations ont été soulevées concernant la conformité adéquate, les impacts environnementaux, y compris les espèces en péril et les espèces envahissantes et les exigences géographiques.

Les exigences énoncées dans le règlement fourniront de nouvelles exigences normalisées et cohérentes pour la récolte à des fins personnelles. Ces exigences fourniront des éclaircissements sur le processus pour les particuliers et la conformité par le Ministère. Le Ministère peut ajouter des modalités et conditions supplémentaires à une autorisation pour répondre à des considérations locales supplémentaires.

Documents justificatifs

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Proposition initiale

Numéro du REO
019-4922
Type d'avis
Règlement
Loi
Loi de 1994 sur la durabilité des forêts de la couronne, L.O. 1994
Affiché par
Ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts
Proposition affichée

Période de consultation

25 janvier 2022 - 11 mars 2022 (45 days)

Détails de la proposition

La nouvelle approche réglementaire proposée régissant la récolte pour usage personnel inclurait des règles prévues dans le règlement qui permettraient quelques activités de récolte pour usage personnel sans obtenir l’autorisation du ministère (p. ex., collecte de petites quantités de bois au sol, un arbre de Noël par ménage, transplantation de cinq arbres ou moins, etc.).

Pour les récoltes qui ne correspondent pas aux paramètres de ces règles, une autorisation doit être demandée au ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (DNMRNF). Les autorisations permettraient au ministère d’examiner les demandes, de mener des consultations et d’adopter des mesures d’adaptation appropriées auprès des collectivités autochtones, de définir des conditions supplémentaires, de confirmer le montant final des redevances ($) dues et d’approuver (ou de refuser) l’autorisation.

Les modifications réglementaires proposées appuieraient l’utilisation continue des ressources forestières par les personnes qui mènent des activités de récolte à des fins non commerciales en vertu d’un droit protégé par le paragraphe 35 (1) de la Loi constitutionnelle de 1982. Ces activités seraient exemptées des règles prévues par la réglementation en matière de récolte pour usage personnel et de l’obligation de demander une autorisation.  Si un particulier qui mène des activités de récolte à des fins non commerciales en vertu d’un droit protégé par le paragraphe 35 (1) de la Loi constitutionnelle de 1982 choisit de demander une autorisation, il y aurait plus de souplesse quant aux conditions applicables à l’autorisation et aucun paiement ne serait requis.

La nouvelle approche proposée simplifierait le processus d’approbation relatif à la récolte pour usage personnel en permettant de mener certaines activités sans obtenir d’autorisation, tout en maintenant la surveillance du DNMRNF pour toutes les autres activités de récolte pour usage personnel.

À l’heure actuelle, les exigences en matière de permis pour la récolte des ressources des forêts de la Couronne à des fins personnelles et non commerciales sont les mêmes que les exigences en matière de permis pour un usage industriel ou commercial. Des modifications à la Loi de 1994 sur la durabilité des forêts de la Couronne visant à réduire les formalités administratives ont été adoptées le 2 décembre 2021. Ces modifications permettent au ministère d’élaborer un processus d’autorisation simplifié pour la récolte de ressources forestières de la Couronne pour usage personnel et non commercial.

Le DNMRNF propose de modifier le Règlement de l’Ontario 167/95 pris en application de la Loi de 1994 sur la durabilité des forêts de la Couronne afin d’appliquer une nouvelle approche concernant la récolte pour usage personnel des ressources forestières de la Couronne. Cette nouvelle approche vise à aider les particuliers à effectuer quelques activités de récolte pour usage personnel sans obtenir l’autorisation du ministère, pourvu que les règles prévues par le règlement soient respectées. Le ministère continuerait de fournir une autorisation pour toutes les autres activités de récolte pour usage personnel.

Approche des règles prévues par la réglementation

Les modifications définiraient des règles en vertu de la réglementation qui permettraient de mener quelques activités de récolte pour usage personnel sans obtenir d’autorisation du ministère.

On propose d’autoriser chaque année, par ménage, les activités de récolte des ressources forestières de la Couronne pour usage personnel suivantes, en vertu des règles prévues par le règlement:

  • récolte d’au plus 10 mètres cubes de bois au sol (arbres tombés et parties d’arbres);
  • coupe d’un arbre de Noël, d’au plus 2,5 mètres de hauteur, au nord des rivières French et Mattawa;
  • coupe d’au plus 5 petits bouleaux gris sur pied (Betula papyrifera) d’un diamètre d’au plus 10 cm à une hauteur de 1,4 m;
  • transplantation d’au plus 5 arbres mesurant au plus 1,4 m de hauteur;
  • coupe de branches d’arbres sur pied pour la création d’œuvres décoratives ou artistiques;
  • récolte de bois de chauffage (bois au sol ou coupe d’arbre sur pied mort) dans le cadre d’activités de camping sur des terres de la Couronne ou de la réalisation d’autres activités récréatives.

On propose des conditions supplémentaires en vertu desquelles les particuliers effectuant une récolte pour usage personnel seraient tenus :

  • de ne pas endommager le bois vif ou une partie d’un d’un bois vif autre que les arbres ou les branches récoltés aux fins de récolte d’un arbre de Noël ou d’un petit bouleau gris, ou de coupe de branches pour la création d’œuvres créatives ou artistiques;
  • de mener des activités de camping en toute légalité pour récolter des ressources forestières pour usage personnel en camping;
  • d’être âgé d’au moins 16 ans ou d’être sous la supervision directe et immédiate d’une personne âgée d’au moins 16 ans.

Approche de l’autorisation

Toutes les autres activités de récolte pour usage personnel requièrent une autorisation. En vertu des autorisations, les particuliers devraient présenter une demande au ministère et effectuer le paiement de celles-ci. Ils seraient également tenus de payer les redevances de la Couronne en fonction de la quantité de ressources forestières récoltées.

Les autorisations permettraient au ministère d’examiner les demandes, de mener les consultations requises et d’adopter les mesures d’adaptation nécessaires auprès des collectivités autochtones, de définir des conditions supplémentaires, de confirmer les redevances dues et d’approuver (ou de refuser) l’autorisation. Le règlement permettrait également d’ajouter des conditions supplémentaires aux autorisations, comme précisées par le DNMRNF, telles qu’un lieu de récolte en particulier, une certaine espèce ou une restriction relative à la taille de l’arbre.

On propose d’exiger une autorisation pour les activités de récolte de ressources forestières de la Couronne pour usage personnel suivantes et qu’elles soient admissibles à un seuil annuel par personne :

  • coupe ou rassemblement d’au plus 20 mètres cubes d’arbres sur pied ou de bois au sol (arbres tombés et parties d’arbres)
  • transplantation de plus de 5 arbres à un maximum de 20 arbres

Exigences applicables à la fois aux « règles prévues par la réglementation » et à l’« autorisation »

Le projet de règlement inclurait un certain nombre de conditions relatives à la récolte de ressources forestières de la Couronne pour usage personnel en vertu des règles prévues par la réglementation ou de l’autorisation. Ces restrictions proposées incluraient les suivantes :

  • récolte de ressources forestières de la Couronne sur des terres de la Couronne;
  • aucune récolte dans les parcs provinciaux et les réserves de conservation;
  • pas de vente, de commerce ou de troc de ressources forestières récoltées;
  • aucune récolte au sud de la forêt gérée (comprenant toutes les unités de gestion désignées);
  • aucune utilisation d’équipement lourd;
  • pas de travaux aquatiques;
  • aucune récolte dans le cadre d’opérations forestières actives, lorsque du personnel ou de l’équipement forestier est présent, ou lorsque des panneaux indiquant que des opérations forestières sont prévues sont affichés;
  • pas d’activités de création, de prolongement ou d’amélioration de sentiers ou de routes pour accéder aux ressources forestières;
  • aucun transport de ressources forestières à l’extérieur de l’Ontario;
  • aucun arbre ou autre matériel laissé dans l’emprise de la route, sur une surface de la route ou dans un fossé.

Les modifications réglementaires proposées appuieraient l’utilisation continue des ressources forestières par les personnes qui mènent des activités de récolte à des fins non commerciales en vertu d’un droit protégé par le paragraphe 35 (1) de la Loi constitutionnelle de 1982. Ces activités seraient exemptées des règles prévues par la réglementation en matière de récolte pour usage personnel et de l’obligation de demander une autorisation.  Si un particulier qui mène des activités de récolte à des fins non commerciales en vertu d’un droit protégé par le paragraphe 35 (1) de la Loi constitutionnelle de 1982 choisit de demander une autorisation, il y aurait plus de souplesse quant aux conditions applicables à l’autorisation et aucun paiement ne serait requis.

Analyse de l’incidence de la réglementation

La proposition devrait avoir une incidence inexistante ou positive sur l’environnement. Les règles prises en application du règlement prévoiront des exigences pour un certain nombre d’activités qui ne sont pas autorisées actuellement par le ministère. Les règles prévues par le règlement permettront également la récolte d’au plus 10 mètres cubes de bois au sol, de manière à utiliser des arbres déjà coupés par l’industrie forestière ou tombés par des processus naturels. Le ministère exigera une autorisation pour toutes les autres activités de récolte pour usage personnel assortie d’une nouvelle exigence d’un volume d’au plus 20 mètres cubes de ressources forestières.

On s’attend à ce que la proposition ait des conséquences sociales positives. L’approche des règles prévues par la réglementation n’exige pas de paiement ni d’inscription de la part des particuliers. Ils doivent simplement lire les règles en ligne et les suivre pendant l’activité. Cela permet aux particuliers d’économiser de l’argent, du temps et des efforts pour obtenir une autorisation auprès du bureau de district local du ministère.

Les modifications réglementaires proposées appuieraient l’utilisation continue des ressources forestières par les personnes qui mènent des activités de récolte à des fins non commerciales en vertu d’un droit protégé par le paragraphe 35 (1) de la Loi constitutionnelle de 1982.

On prévoit que l’incidence de cette proposition sur l’économie sera inexistante. La proposition est axée sur les autorisations visant l’usage personnel et non commercial.

Les modifications réglementaires proposées ne devraient pas avoir d’incidence directe sur la réglementation ou les finances des entreprises.

On a déterminé que les modifications réglementaires proposées faisaient partie des efforts de modernisation actuellement déployés par le ministère et contribueraient à atteindre les objectifs visant à simplifier les autorisations et à trouver des gains d’efficacité numériques pour les clients.

Documents justificatifs

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Commentaire

La consultation est maintenant terminée.

Cette consultation a eu lieu 25 janvier 2022
due 11 mars 2022

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