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The Township of Puslinch formal comments regarding the Proposed Regulatory Changes under the Aggregate Resources ERO posting No. 019-4801: Proposed regulatory changes for the beneficial reuse of excess soil at pits and quarries in Ontario are attached for consideration.
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Overview:
This proposal deals far too lightly with our local community structure. In making the proposal, the government recognizes the significance of excess soil transport, however the regulations as proposed give the appearance of regulation without the reality.
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The Town of Whitchurch-Stouffville (The Town) has reviewed the proposed changes to Ontario Regulation 244/97 entitled Proposed Regulatory Changes for The Beneficial Reuse Of Excess Soil At Pits And Quarries In Ontario. https://ero.ontario.ca/notice/019-4801
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1. Timeline is too limited to allow for expert oversight and analysis of these wide ranging and potentially harmful regulatory changes for the beneficial use of excess soil at pits and quarries in Ontario, ERO 019-4801 should be extended another 60 days.
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Re.: TARBA comments on “Proposed regulatory changes for the beneficial reuse of excess soil at pits and quarries in Ontario” (ERO 019-4801)
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February 23, 2022
Cathy Curlew
MNDMNRF - RPDPB - Resources Development Section
300 Water Street
2nd Floor, South Tower
Peterborough, ON
K9J 3C7
Canada
aggregates@ontario.ca
Dear Ms. Curlew
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I support the proposal, however, would like the Ministry to consider that the existing Excess Soil guidelines were intended for sites with a stable water table. Many quarries have lowered water tables to allow for quarrying operations, and the water table will rebound once those operations end.
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Please see Protecting Escarpment Rural Land (PERL) submission pertaining to the…
Proposed regulatory changes for the beneficial reuse of excess soil at pits and quarries in Ontario
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1. What is the definition of "the quantity necessary for the beneficial purpose" under "Applicants proposing a future aggregate site", in terms of volume?
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Excess soil meeting Table 1 may be considered appropriate for reuse in sensitive areas, but it should not be assumed that this material is clean inert fill. The testing ratios for excess soil are not extensive enough to cover the entire source site.
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General Comments
The current ARA processes allow pit and quarry operators to import fill and excess soil to
facilitate rehabilitation. However, there is currently little provincial oversight to monitor the
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There is no justification for placing soil into groundwater. It is expressly excluded from O.Reg.406/19. It was never considered in developing the Soil Tables. The lake filling standards did not look at human health.
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2022-02-24
Cathy Curlew
MNDMNRF - RPDPB - Resources Development Section
300 Water Street
2nd Floor, South Tower
Peterborough, ON
K9J 3C7
Canada
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The proposal that liquid soil not be authorized for importing under the Aggregate Resources Act does not enhance environmental protection. Hydrovac liquid soils that are received at pits and quarries in Ontario are composed of inert aggregate materials and clean water.
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The purpose of these…
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