Cette consultation a eu lieu :
du 31 août 2023
au 30 octobre 2023
Résumé de la décision
Nous allons de l’avant avec des modifications réglementaires qui exigeront des promoteurs qu’ils enregistrent eux-mêmes en ligne un plus grand nombre de types de systèmes de gestion des déchets. Ces changements permettront au secteur de la gestion des déchets d’obtenir plus facilement des permissions environnementales et d’amorcer ses activités plus rapidement, tout en continuant de protéger la santé humaine et l’environnement.
Détails de la décision
L’Ontario simplifie les permissions environnementales pour un plus grand nombre de types de systèmes de gestion des déchets, en mettant en place des processus d’octroi de permissions plus intelligents et plus efficaces, qui réduisent le fardeau inutile pour les entreprises tout en protégeant la santé humaine et l’environnement. Un système de gestion des déchets comprend les véhicules utilisés pour la collecte, la manutention, le transport et le transfert des déchets.
Le fait d’exiger des entreprises qu’elles enregistrent elles-mêmes, dans le Registre environnemental des activités et des secteurs (REAS), les systèmes qui gèrent d’autres types de déchets et qu’elles respectent un ensemble de critères normalisés permet de rendre le processus d’approbation plus souple, en éliminant la nécessité d’obtenir une autorisation environnementale (AE), et permet aux entreprises d’amorcer leurs activités plus rapidement.
La proposition initiale visait à modifier le Règlement de l’Ontario 351/12 pris en vertu de la Loi sur la protection de l’environnement afin d’assujettir à un modèle fondé sur l’enregistrement préalable les systèmes de gestion des déchets qui traitent les types de déchets et les activités suivants (au sens du Règlement 347 ou de la ligne directrice C-4 : La gestion des déchets biomédicaux en Ontario), éliminant ainsi la nécessité d’attendre un examen ministériel pour certains types de déchets et certaines activités :
- déchets d’amiante
- déchets biomédicaux
- déchets biomédicaux traités
- déchets dangereux (y compris les biphényles polychlorés [BPC] et les déchets de matières radioactives naturelles [MRN])
- déchets industriels liquides
- certains types de déchets dangereux traités
- certains types d’entreposage temporaire de déchets à l’intérieur de véhicules, dans des situations précises :
- stockage temporaire de déchets à l’intérieur de véhicules pendant la nuit pour les déchets destinés à être transportés hors de la province, lorsque la livraison ne peut pas être effectuée le même jour que la collecte
- stockage temporaire de déchets à l’intérieur de véhicules jusqu’au jour ouvrable suivant pour les eaux d’égout transportées
Après avoir passé en revue tous les commentaires reçus au sujet de la proposition, le ministère a décidé d’abroger le Règlement de l’Ontario 351/12 et de le remplacer par un nouveau règlement (le Règlement de l’Ontario 119/25), avec les changements notables suivants:
Types de déchets :
- Les systèmes de gestion des déchets qui traitent les déchets biomédicaux, biomédicaux traités, les BPC et les MRN ne seront pas assujettis au modèle d’enregistrement préalable dans le cadre de cette proposition et continueront de nécessiter une autorisation environnementale (AE) délivrée par le ministère.
Assurance :
- Le montant actuel de la couverture d’assurance prévue dans le règlement existant sur le REAS (deux millions de dollars) sera maintenu, sans préciser le montant à réserver pour le nettoyage des déversements, en laissant inchangée la clause d’assurance du règlement en vigueur :
« Chaque véhicule de transport des déchets servant au transport des déchets doit être assuré aux termes d’une police d’assurance qui offre une couverture minimale de 2 000 000 $ et prévoit notamment une couverture en matière de responsabilité en cas de déversements provenant du véhicule. »
Les promoteurs sont tenus d’exploiter des systèmes enregistrés de gestion des déchets conformément aux normes environnementales strictes de la province. Les promoteurs sont tenus de se conformer aux exigences de protection de l’environnement énoncées dans le nouveau règlement, notamment :
- les exigences supplémentaires en matière de formation des conducteurs
- la planification intégrée des mesures de prévention et des mesures d’urgence
- les exigences opérationnelles mises à jour
Le ministère a pour mandat d’effectuer des évaluations de la conformité, y compris des évaluations de la conformité des activités enregistrées, afin de protéger l’environnement et la santé humaine. Les enregistrements feront l’objet de vérifications périodiques par le ministère afin de garantir la conformité aux règles réglementaires établies dans le nouveau règlement.
Pour permettre ces changements, des modifications corrélatives mineures ont également été apportées au Règlement 347.
Analyse de l’incidence de la réglementation
Les modifications réglementaires permettront de simplifier l’octroi des permissions pour un plus grand nombre de types de systèmes de gestion des déchets, ce qui permettra aux entreprises d’amorcer leurs activités plus rapidement.
On prévoit que les entreprises inscrites réaliseront des économies totales estimées à 3,82 millions de dollars et une réduction d’environ 7 000 heures de conformité réglementaire au cours des dix prochaines années.
Effets de la consultation
Au total, le ministère a reçu 5 642 commentaires par courriel sur quatre propositions simultanées de modernisation des autorisations. De ces commentaires envoyés par courriel, 5 250 (ou 93 %) faisaient partie de campagnes de lettres liées à cette proposition et aux autres propositions mentionnées ci-dessous (veuillez consulter la section « Avis du REO connexes » ci-dessous).
Pour cette proposition précise (019-6963), le ministère a reçu 147 commentaires par l’entremise du Registre environnemental et 19 observations par courriel, pour un total de 166 commentaires qui ne faisaient pas partie de la campagne de lettres.
Le ministère a tenu compte de tous les commentaires reçus pendant la période de consultation relative à cet affichage. Le ministère a reçu des commentaires d’un large éventail de parties intéressées, notamment :
- des membres du public
- des municipalités
- des entreprises du secteur de la gestion des déchets
- des conseillers techniques
- des industries et des associations professionnelles
- des collectivités et organisations autochtones
Certaines municipalités et associations ont appuyé la proposition visant à réduire les formalités administratives et à intégrer davantage d’activités dans un modèle fondé sur l’enregistrement préalable, qui permet aux entreprises de s’inscrire en ligne plutôt que de devoir présenter une demande d’autorisation environnementale (AE).
Pendant la période d’affichage de la proposition, le ministère a reçu des commentaires portant sur les thèmes suivants :
- les préoccupations concernant l’intégration de certains types de déchets au REAS
- la possibilité de réduire la surveillance du ministère et les répercussions potentielles sur l’environnement
- l’assurance
- le stockage temporaire de déchets à l’intérieur de véhicules
1.Intégration de certains types de déchets au REAS :
- Les intervenants ont exprimé des préoccupations concernant le passage à un modèle fondé sur l’enregistrement préalable pour les systèmes de gestion des déchets et de transport de déchets dangereux, comme les BPC et les MRN, et des déchets biomédicaux et traités
- Ils ont également demandé au ministère de ne pas assujettir au modèle d’enregistrement préalable les systèmes de gestion des déchets et de transport de BPC, de MRN et de déchets biomédicaux, car cela réduirait la souplesse dont ils disposent actuellement dans le cadre du processus d’AE
Le nouveau règlement intègre les exigences du cadre d’approbation actuel afin de gérer les répercussions potentielles associées à ces systèmes de gestion des déchets, tout en maintenant des mesures de protection environnementale appropriées.
De plus, les promoteurs de systèmes de transport des déchets actuellement enregistrés au REAS devront également se conformer aux exigences opérationnelles normalisées mises à jour, visant à protéger la santé humaine et l’environnement. Ces exigences mises à jour sont conformes aux pratiques exemplaires actuelles du ministère et de l’industrie, notamment :
- exiger que les conducteurs/opérateurs reçoivent une formation au moins une fois tous les 36 mois (avant les modifications proposées, une seule formation était requise)
- exiger le dépôt de plans de prévention des déversements et de plans d’intervention pour mieux gérer tout déversement lié aux systèmes de gestion des déchets
Comme il est mentionné dans les sections ci-dessus, le ministère ne procédera pas au passage des systèmes de gestion des déchets pour les BPC, les MRN et les déchets biomédicaux vers un modèle d’enregistrement préalable. Par conséquent, les exigences en matière d’assurance financière seront maintenues pour ces systèmes.
2.Possibilité de réduire la surveillance du ministère et répercussions potentielles sur l’environnement
- Les intervenants ont exprimé des préoccupations concernant la façon dont le ministère serait en mesure de remédier à l’absence d’examen initial et comment il évaluerait la conformité des promoteurs au REAS. En outre, d’autres intervenants ont exprimé des préoccupations concernant la gestion inadéquate des déchets dangereux.
Le ministère a déterminé que même après un examen ministériel, les AE contenaient des modalités normalisées visant la gestion de ces types de déchets. Par conséquent, ces activités peuvent être efficacement gérées en exigeant que tous les exploitants respectent les exigences opérationnelles mises à jour, qui reflètent les pratiques exemplaires actuelles du ministère et de l’industrie pour le transport des déchets dans le secteur de la gestion des déchets de l’Ontario. Le ministère conserve également son pouvoir d’inspecter les systèmes enregistrés afin d’en évaluer et d’en vérifier la conformité.
3. Assurance :
- Certains intervenants ont fait remarquer que le libellé relatif à l’assurance dans le règlement actuel est vague et ne reflète pas la façon dont les polices d’assurance sont actuellement offertes et réclamées en Ontario.
Le ministère a décidé de maintenir la clause d’assurance du règlement actuel sans modification, car le libellé du règlement est axé sur les résultats et offre une certaine souplesse quant aux types d’assurance requis pour satisfaire à l’obligation, permettant ainsi aux entreprises de déterminer les assurances spécifiques dont elles ont besoin en fonction de leurs activités. Le règlement continuera de fixer l’exigence minimale (de 2 millions de dollars) et obligera les entreprises à disposer d’une couverture supplémentaire pour les déversements.
Les systèmes de gestion des déchets qui passent au REAS seront assujettis à des exigences d’assurance mises à jour par rapport aux exigences des AE, avec une part réservée pour les déversements.
4.Stockage temporaire de déchets à l’intérieur de véhicules :
- Nous avons reçu quelques commentaires demandant d’élargir davantage la portée de la proposition, notamment pour ce qui est de permettre le stockage temporaire de déchets non dangereux à l’intérieur des véhicules.
Le ministère a apporté des changements pour permettre le stockage temporaire de déchets à l’intérieur des véhicules pour certaines activités, en fonction des types de déchets et des opérations (p. ex., pour les déchets destinés à être expédiés à l’extérieur de la province). À l’avenir, le ministère pourrait déterminer si des conditions semblables peuvent être envisagées pour inclure d’autres types de déchets (comme les déchets non dangereux).
Autres commentaires
Nous avons reçu certains commentaires qui ne faisaient pas partie de la portée de la proposition et qui seront pris en compte dans le contexte d’autres initiatives. Par exemple, nous avons reçu plusieurs commentaires selon lesquels le système d’auto-enregistrement en ligne devrait être amélioré.
Prochaines étapes
Les modifications réglementaires entreront en vigueur le 1er août 2025.
Documents justificatifs
Consulter les documents en personne
Certains documents justificatifs peuvent ne pas être accessibles en ligne. Si tel est le cas, vous pouvez demander à consulter les documents en personne.
Veuillez communiquer avec le bureau mentionné ci-dessous pour savoir si les documents sont accessibles.
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Modernisation des permissions
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Proposition initiale
Détails de la proposition
L’Ontario s’efforce de créer des processus plus intelligents et plus efficaces en matière de permissions environnementales, qui réduisent le fardeau inutile pesant sur les entreprises et maintiennent les normes environnementales strictes de notre province.
L’ajout de systèmes de gestion des déchets pouvant être enregistrés dans le Registre environnemental des activités et des secteurs (REAS) actuel offre une procédure d’approbation plus souple et permet aux entreprises de commencer leurs activités plus rapidement.
Le REAS est un système d’enregistrement sur une base volontaire qui permet aux entreprises exerçant certaines activités décrites dans la réglementation, qui sont routinières et bien comprises, de s’enregistrer auprès du ministère. Si certaines conditions d’admissibilité et exigences opérationnelles définies dans la règlementation sont remplies, les entreprises peuvent s’enregistrer dans le REAS plutôt que de demander une autorisation environnementale (AE) en suivant la procédure normale de soumission et d’examen des demandes.
Proposition de modifications visant à simplifier les permissions pour les systèmes de gestion des déchets
Le ministère propose de modifier le Règlement de l’Ontario 351/12 : Enregistrements visés à la partie II.2 de la Loi – Systèmes de gestion des déchets (le Règl. de l’Ont. 351/12), pris en vertu de la Loi sur la protection de l’environnement.
Les modifications proposées simplifieront le processus d’approbation des systèmes de gestion des déchets en élargissant les critères d’admissibilité actuels dans le cadre du Règl. de l’Ont. 351/12 pour y inclure les systèmes de gestion des déchets qui gèrent les déchets énumérés ci-dessous.
- Les déchets d’amiante au sens que donne au terme « asbestos waste » le Règlement 347.
- Les déchets biomédicaux au sens que donne au terme « biomedical waste » la publication intitulée « Guideline C-4: The Management of Biomedical Waste in Ontario ».
- Les déchets biomédicaux traités au sens que donne au terme « treated biomedical waste » la publication intitulée « Guideline C-4: The Management of Biomedical Waste in Ontario ».
- Les déchets dangereux au sens que donne au terme « hazardous waste » le Règlement 347.
- Les déchets industriels liquides au sens que donne au terme « liquid industrial waste » le Règlement 347.
- Les déchets qui étaient des déchets caractéristiques, mais qui ont été traités de manière à ne plus en être, si ces déchets ne peuvent pas être éliminés par mise en décharge conformément au paragraphe 79(1) du Règlement 347.
La proposition élargit également la liste des activités liées aux déchets pour y inclure:
- les activités d’entreposage des déchets en transit en fonction des déchets et des types de déchets inclus.
En outre, le ministère envisage de supprimer les exigences en matière de garanties financières qui ne s’appliquent actuellement qu’aux transporteurs de déchets biomédicaux et de biphényles polychlorés (BPC). Il souhaite plutôt exiger des systèmes de gestion des déchets admissibles qu’ils souscrivent une police d’assurance couvrant la responsabilité en cas de déversement.
Compte tenu de la complexité du traitement de divers types de déchets présentant des risques différents, la proposition réglementaire comprend également des exigences techniques et opérationnelles pour chaque type de déchet, afin de protéger l’environnement et le public. Voici les exigences en question:
- le fonctionnement et l’identification du camion;
- la tenue de registres;
- la documentation;
- la formation;
- les assurances.
Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le document de discussion dans la section « Documents justificatifs » du présent avis.
La proposition maintient les exigences visant à s’assurer que les systèmes de gestion des déchets en Ontario sont gérés conformément aux strictes normes environnementales de la province. En outre, le ministère conservera son pouvoir d’inspecter les activités et de s’assurer qu’elles respectent toutes les normes et exigences environnementales pertinentes.
L’effet de l’enregistrement au REAS est immédiat, ce qui signifie que les personnes sont en mesure d’effectuer leurs évaluations, de s’inscrire en ligne et d’entreprendre une activité connexe dès que la confirmation de l’enregistrement est reçue. Bien que le ministère ne suive pas les événements d’enregistrements en temps réel, une révision des nouveaux enregistrements est effectuée périodiquement pour s’assurer de leur conformité. Les personnes qui y enregistrent des activités devront encore se conformer à toutes les obligations réglementaires applicables liées aux activités enregistrées.
Le ministère conserve les pouvoirs l’habilitant à:
- inspecter les installations;
- assurer le respect des exigences réglementaires;
- examiner les dossiers et les rapports liés à l’activité enregistrée.
Contexte
À l’heure actuelle, les systèmes de gestion des déchets en Ontario doivent obtenir une AE, s’enregistrer sur une base volontaire dans le REAS en fonction du type de déchets et de l’activité, ou répondre aux critères d’exemption prévus par la réglementation.
L’admissibilité à l’enregistrement sur base volontaire dans le REAS est définie dans le Règlement de l’Ontario 351/12, entré en vigueur en 2012. En outre, elle simplifie le processus de permission pour les systèmes de gestion des déchets :
- qui répondent à la définition des systèmes de transport de déchets au sens du Règlement 347;
- dont les activités se limitent à la collecte, à la manutention, au transport et au transfert de déchets, et qui ne gèrent que des déchets non dangereux.
Les activités qui répondent aux critères énoncés dans le Règlement de l’Ontario 351/12 n’ont plus à suivre la longue procédure d’examen pour obtenir un AE et peuvent commencer une fois enregistrées dans le REAS.
Actuellement, en vertu du Règlement de l’Ontario 351/12, le transport des types de déchets suivants ne peut pas être enregistré dans le REAS : les déchets d’amiante, les déchets biomédicaux, les déchets biomédicaux traités et les déchets liquides industriels et dangereux.
Tous les autres types de déchets et toutes les autres activités de gestion des déchets qui sont admissibles au REAS ou à une exemption doivent faire l’objet d’une AE et respecter l’ensemble des règlements et des lignes directrices applicables.
Comment la proposition simplifie-t-elle les permissions?
La proposition simplifie les permissions en permettant à un plus grand nombre de systèmes de gestion des déchets en Ontario d’être enregistrés dans le REAS. Cela réduit le fardeau administratif et le temps d’examen des demandes, ce qui facilite le processus de permission pour les promoteurs qui transportent des déchets, car les personnes enregistrées ne soumettront plus au ministère une demande nécessitant un examen technique.
La proposition donne également l’occasion de renforcer la surveillance du ministère en mettant à jour les exigences opérationnelles, afin de refléter les pratiques actuelles du ministère et de l’industrie en matière de transport des déchets dans le secteur des systèmes de gestion des déchets.
Consultations publiques
La présente proposition est affichée pour une période de consultation publique de 60 jours. Nous invitons les parties intéressées à soumettre leurs commentaires sur la proposition, y compris le document de discussion ci-joint qui fournit plus de détails sur les modifications proposées.
Alors que les précédentes propositions relatives au REAS prévoyaient une deuxième publication sur le projet de règlement, la présente proposition sera la seule occasion de consultation publique. Les commentaires reçus dans le cadre de cette consultation seront pris en considération pour parachever le règlement.
Documents justificatifs
Consulter les documents en personne
Certains documents justificatifs peuvent ne pas être accessibles en ligne. Si tel est le cas, vous pouvez demander à consulter les documents en personne.
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