Orientation technique pour l’évaluation de l’intrusion de vapeurs du sol

Le document d’orientation technique pour l’évaluation de l’intrusion de vapeurs du sol décrit le processus permettant d’effectuer correctement une évaluation de l’intrusion de vapeurs de sol.

La version provisoire précédente du document d’orientation a été publiée dans le Registre environnemental pour consultation publique en 2013 (011-2912). Bien qu’il y ait eu un certain nombre de commentaires constructifs, la version provisoire de ce document exige des révisions pour prendre en compte l’état actuel de la science par rapport à l’évaluation de l’intrusion de vapeurs.

À la suite de l’examen des commentaires des intervenants et de la révision ultérieure de ce document, nous publions la présente proposition mise à jour pour une autre consultation publique de 90 jours. Nous examinerons et tiendrons compte de tous les commentaires reçus pendant cette période de consultation dans le cadre du processus décisionnel du ministère.

Mises à jour du orientation technique pour l’évaluation de l’intrusion de vapeurs du sol

Pour poursuivre notre engagement envers notre Plan environnemental pour l’Ontario, nous prenons des mesures visant la remise en état des terrains vacants au moyen du réaménagement et de la revitalisation des friches industrielles, tout en protégeant quand même la santé humaine et l’environnement.

Ce document reflète l’état actuel des connaissances sur l’intrusion de vapeurs compte tenu des avancements de la science dans ce domaine et fournit des pratiques exemplaires et un plan d’action pouvant être pris en compte lors de l’évaluation d’un site relativement à la voie d’intrusion de vapeurs. Le document d’orientation permettra de mieux comprendre les attentes du ministère. Le document comprend plus précisément ce qui suit :

• des recommandations techniques sur la caractérisation des vapeurs de sol et de l’air intérieur
• un processus d’évaluation applicable à la voie d’intrusion de vapeurs

Autres documents d’orientation proposes

Nous sollicitons également des commentaires sur deux autres documents d’orientation proposés en lien avec le programme de dossiers de l’état des sites contaminés, notamment :

• Dossiers de l’état des sites : Guide : Évaluation environnementale de site, friches industrielles, réaménagement des friches industrielles, et dépôt d’un dossier de l’état des sites contaminés (en anglais seulement). Consultez l’avis REO (019-2551) pour plus de détails sur cette proposition.
• Procédures pour l’utilisation d’une évaluation de risque aux termes de la partie XV.1 de la Loi sur la protection de l’environnement (en anglais seulement). Consultez l’avis REO (019-2546) pour plus de détails sur cette proposition.