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Renouvellement du cadre relatif au patrimoine : Propositions liées au Programme d’archéologie de l’Ontario, notamment des changements ciblés aux Normes et directives à l’intention des archéologues-conseils

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Speaking on behalf of a First Nations Community. Changes to the Stage 1 process present concerns for the process of consultation between proponents and Indigenous communities. Lire davantage

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Paradise Developments

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Please consider our submission attached herein, in regards to the Province’s ERO 026 - 0216 posting, titled, “Heritage Framework Transformation: Proposals Related To Ontario’s Archaeology Program, Including Targeted Changes To The Standards And Guidelines For Consultant Archaeologists.” Lire davantage

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This short ERO period does not provide space for meaningful consultation on the proposed changes with the people it will affect the most - the consultant archaeologists, proponents and Indigenous communities. Lire davantage

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Archaeological Services Inc. (ASI)

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Please find attached ASI's response to the draft 2026 Standards and Guidelines for Consultant Archaeologists. Lire davantage

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I am an archaeologist who has been working for nearly 15 years in Ontario. I am fully in support of improving Ontario’s archaeological approvals system and modernizing the 2011 S&Gs to build greater quality assurance and reputational confidence in our industry. Lire davantage

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Infrastructure Projects: Corridor Definition and Limited Assessment Framework Lire davantage

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Hydro One Networks Inc.

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Please see attached document. Lire davantage

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Mississaugas of the Credit First Nation

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Please see attached letter of comment from the Mississaugas of the Credit First Nation. Lire davantage

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The Métis Nation of Ontario (“MNO”) acknowledges the Ministry’s March 6, 2026 posting regarding proposed updates to the Standards and Guidelines for Consultant Archaeologists (“S&G”) as part of the Heritage Framework Transformation (“HFT”). Lire davantage

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Comments on the Standards and Guidelines for Consulting Archaeology Stage 1: Background Research and Property Inspection Comments on Geology: Lire davantage

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Bruce County

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Thank you for the opportunity to comment on proposed initial, targeted changes to the standards and guidelines for consultant archaeologists and criteria for evaluating licensed consulting archaeologist (LCA) compliance. We offer the following comments for your consideration: Lire davantage

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I have several concerns with the proposed changes. Lire davantage

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City of Hamilton

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See attached letter. Lire davantage

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Ontario Professional Planners Institute

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Please find attached a submission from the Ontario Professional Planners Institute (OPPI). Lire davantage

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City of Kitchener

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Please find attached City of Kitchener comments. Lire davantage

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Town of Grimsby

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Comments on ERO 026-0216 from Town of Grimsby Lire davantage

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Comments on the Standards and Guidelines for Consulting Archaeology Stage 1: Background Research and Property Inspection Comments on Geology: Lire davantage

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Comments on the Standards and Guidelines for Consulting Archaeology Stage 1: Background Research and Property Inspection Comments on Geology: Lire davantage

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The updated standards have exempted assessments of partial parcels of lands for projects that meet the criteria for Linear Corridors and Limited Small-scale Impacts projects. Many projects triggered by the EA act will be affected by these definitions. Lire davantage

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BV Stoney Creek Partners appreciates the opportunity to provide comments on the proposed updates to the 2011 Standards and Guidelines for Consultant Archaeologists and recognizes the Ministry of Tourism, Culture and Sport’s continued efforts to modernize and strengthen Ontario’s archaeological asses Lire davantage

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