Rechercher

Recherchez-vous un ancien avis relatif à une politique, à une loi, à un règlement, à un renseignement ou à un acte? Recherchez du contenu archivé à l’aide des outils de recherche dans Archives.

Date
Filter by the proposal posted, decision posted, and update dates.

98 résultats

Affichage de 1 à 20 sur 98

Greenmantle Forest Inc - Plan de gestion forestière

Type d'acte: Plan de gestion forestière

Numéro du REO
019-0036
Type d'avis
Instrument
Étape de l'avis
Proposition
Décision publiée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 6 juin 2019 au 6 août 2019 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous élaborons un plan de gestion forestière pour la forêt de Lakehead. Le plan assurera la durabilité des ressources forestières, encouragera le maintien de la biodiversité et offrira des opportunités sociales et économiques à la forêt de la Couronne.

Resolute Forest Products - Plan de gestion forestière

Type d'acte: Plan de gestion forestière

Numéro du REO
019-0024
Type d'avis
Instrument
Étape de l'avis
Proposition
Décision publiée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 1 mai 2019 au 2 juillet 2019 (62 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous élaborons un plan de gestion forestière pour la forêt de Caribou. Le plan assurera la durabilité des ressources forestières, encouragera le maintien de la biodiversité et offrira des opportunités sociales et économiques à la forêt de la Couronne.

Numéro du REO
012-7565
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 26 septembre 2016 au 25 novembre 2016 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons apporté des modifications afin de protéger, préserver et gérer la forêt Cat-Slate. La forêt est située au nord de Sioux Lookout, dans le nord-ouest de l’Ontario.

Numéro du REO
019-0003
Type d'avis
Instrument
Étape de l'avis
Proposition
Décision publiée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 25 avril 2019 au 22 juillet 2019 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous élaborons un plan de gestion forestière pour la forêt de Sudbury. Le plan assurera la durabilité des ressources forestières, encouragera le maintien de la biodiversité et offrira des opportunités sociales et économiques à la forêt de la Couronne.

Numéro du REO
019-5315
Type d'avis
Bulletin
Date d’affichage
Dernière mise à jour

Nous examinons la mise en œuvre du Règlement de l’Ontario 319/20 : Vérifications forestières indépendantes. Nous publions le présent avis à titre d’information ainsi que pour donner aux parties intéressées l’occasion de formuler des commentaires.

Numéro du REO
019-9217
Type d'avis
Politique
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 18 novembre 2025 au 19 janvier 2026 (62 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons révisé le Guide de gestion forestière pour la conservation de la biodiversité à l’échelle du peuplement et du site (Guide sur les peuplements et les sites) (en anglais seulement) à partir des commentaires recueillis dans le cadre du processus d’examen et en tenant compte des plus récentes données scientifiques, de l’expérience des praticiennes et praticiens, du savoir autochtone et du point de vue des collectivités.

Numéro du REO
026-0109
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Décision Mis à jour
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 21 avril 2026 au 8 juin 2026 (48 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons approuvé les révisions de trois manuels relatifs aux forêts réglementés en vertu de la Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne: Le Manuel de planification de la gestion forestière, le Manuel relatif à l’information forestière, et le Manuel de mesurage des ressources forestières. Les révisions améliorent l’efficacité de la planification de la gestion forestière et du suivi du bois tout en continuant d’assurer la durabilité des forêts de l’Ontario.

Numéro du REO
025-0847
Type d'avis
Politique
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 18 novembre 2025 au 19 janvier 2026 (62 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons approuvé les révisions apportées aux guides sur les paysages (Landscape Guides) (en anglais seulement). Les révisions, qui s’harmonisent avec la Feuille de route pour la protection du secteur forestier de l’Ontario, visent à moderniser les guides sur les paysages pour améliorer l’efficience et l’efficacité de leur application tout en continuant d’assurer la durabilité des forêts aménagées de l’Ontario

Numéro du REO
019-4922
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 25 janvier 2022 au 11 mars 2022 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous mettons en œuvre une nouvelle approche qui permettra aux particuliers de récolter plus facilement les ressources forestières de la Couronne pour certains usages personnels et non commerciaux (par exemple, la collecte de bois de chauffage, d'arbres de Noël, de branches d'arbres).

Numéro du REO
019-8983
Type d'avis
Politique
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 5 septembre 2024 au 21 octobre 2024 (46 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons révisé le document intitulé Independent Forest Audit Process and Protocol (en anglais seulement) portant sur le processus et le protocole des vérifications forestières indépendantes. Les révisions ont donné suite aux recommandations découlant de l’examen du Règlement de l’Ontario 319/20 mené en 2023 et aux commentaires reçus pendant la période de commentaires. Les révisions apportées améliorent l’efficacité des vérifications forestières indépendantes dans l’ensemble des forêts gérées par la province.

Numéro du REO
025-1134
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 6 novembre 2025 au 22 décembre 2025 (46 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons pris des décisions concernant trois des sujets de la proposition : Autorisations de récolte, manuels forestiers (un plan de gestion forestière pour plusieurs unités de gestion) et permis d’exploitation des ressources forestières (formulaire de demande numérique). D’autres sujets abordés dans cette proposition sont toujours à l’étude, notamment les autres modifications potentielles au permis d’exploitation des ressources forestières.

Numéro du REO
019-4297
Type d'avis
Bulletin
Date d’affichage
Dernière mise à jour

Nous publions le rapport sur l’état des forêts de l’Ontario intitulé État des richesses naturelles – Forêts 2021.

Numéro du REO
019-0961
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 20 décembre 2019 au 18 février 2020 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous améliorons la planification de la gestion forestière en Ontario par l’élimination du chevauchement entre les exigences de la Loi sur les évaluations environnementales et les politiques, règlements et lignes directrices du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Numéro du REO
019-4280
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 23 septembre 2021 au 7 novembre 2021 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons apporté des modifications à un règlement sous le régime de la Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition afin d’élargir, de façon sélective, les exemptions conditionnelles existantes aux activités admissibles qui pourraient toucher les espèces nouvellement classées comme menacées ou en voie de disparition en 2018 et en 2022.

Numéro du REO
019-1006
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Décision
Décision affichée
Proposition affichée
Période de consultation
Du 20 décembre 2019 au 18 février 2020 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons pris la décision d’aller de l’avant avec la proposition telle qu’elle est décrite, ce qui permettra d’améliorer la transparence, de réduire le fardeau pour l’industrie et de nous assurer que les forêts de la Couronne continuent d’être gérées de façon durable.

Numéro du REO
019-1166
Type d'avis
Bulletin
Date d’affichage
Dernière mise à jour

Notre ministère, RYAM Forest Management et le comité local des citoyens de Martel vous invitent à examiner et à commenter l'orientation de gestion à long terme proposée pour le plan de gestion forestière de Martel-Magpie à l'horizon 2021-2031.