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Nous élaborons un plan de gestion forestière pour la forêt de Lakehead. Le plan assurera la durabilité des ressources forestières, encouragera le maintien de la biodiversité et offrira des opportunités sociales et économiques à la forêt de la Couronne.
Nous élaborons un plan de gestion forestière pour la forêt de Caribou. Le plan assurera la durabilité des ressources forestières, encouragera le maintien de la biodiversité et offrira des opportunités sociales et économiques à la forêt de la Couronne.
Du 26 septembre 2016 au 25 novembre 2016 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous avons apporté des modifications afin de protéger, préserver et gérer la forêt Cat-Slate. La forêt est située au nord de Sioux Lookout, dans le nord-ouest de l’Ontario.
Du 25 avril 2019 au 22 juillet 2019 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous élaborons un plan de gestion forestière pour la forêt de Sudbury. Le plan assurera la durabilité des ressources forestières, encouragera le maintien de la biodiversité et offrira des opportunités sociales et économiques à la forêt de la Couronne.
Nous examinons la mise en œuvre du Règlement de l’Ontario 319/20 : Vérifications forestières indépendantes. Nous publions le présent avis à titre d’information ainsi que pour donner aux parties intéressées l’occasion de formuler des commentaires.
Du 18 novembre 2025 au 19 janvier 2026 (62 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous avons révisé le Guide de gestion forestière pour la conservation de la biodiversité à l’échelle du peuplement et du site (Guide sur les peuplements et les sites) (en anglais seulement) à partir des commentaires recueillis dans le cadre du processus d’examen et en tenant compte des plus récentes données scientifiques, de l’expérience des praticiennes et praticiens, du savoir autochtone et du point de vue des collectivités.
Nous avons approuvé les révisions de trois manuels relatifs aux forêts réglementés en vertu de la Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne: Le Manuel de planification de la gestion forestière, le Manuel relatif à l’information forestière, et le Manuel de mesurage des ressources forestières. Les révisions améliorent l’efficacité de la planification de la gestion forestière et du suivi du bois tout en continuant d’assurer la durabilité des forêts de l’Ontario.
Du 18 novembre 2025 au 19 janvier 2026 (62 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous avons approuvé les révisions apportées aux guides sur les paysages (Landscape Guides) (en anglais seulement). Les révisions, qui s’harmonisent avec la Feuille de route pour la protection du secteur forestier de l’Ontario, visent à moderniser les guides sur les paysages pour améliorer l’efficience et l’efficacité de leur application tout en continuant d’assurer la durabilité des forêts aménagées de l’Ontario
Du 25 janvier 2022 au 11 mars 2022 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous mettons en œuvre une nouvelle approche qui permettra aux particuliers de récolter plus facilement les ressources forestières de la Couronne pour certains usages personnels et non commerciaux (par exemple, la collecte de bois de chauffage, d'arbres de Noël, de branches d'arbres).
Du 5 septembre 2024 au 21 octobre 2024 (46 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous avons révisé le document intitulé Independent Forest Audit Process and Protocol (en anglais seulement) portant sur le processus et le protocole des vérifications forestières indépendantes. Les révisions ont donné suite aux recommandations découlant de l’examen du Règlement de l’Ontario 319/20 mené en 2023 et aux commentaires reçus pendant la période de commentaires. Les révisions apportées améliorent l’efficacité des vérifications forestières indépendantes dans l’ensemble des forêts gérées par la province.
Du 6 novembre 2025 au 22 décembre 2025 (46 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous avons pris des décisions concernant trois des sujets de la proposition : Autorisations de récolte, manuels forestiers (un plan de gestion forestière pour plusieurs unités de gestion) et permis d’exploitation des ressources forestières (formulaire de demande numérique). D’autres sujets abordés dans cette proposition sont toujours à l’étude, notamment les autres modifications potentielles au permis d’exploitation des ressources forestières.
Nous vous invitons à examiner et à commenter la proposition d'orientation de gestion à long terme pour le plan de gestion forestière 2021-2031 pour la forêt Bancroft Minden.
Du 20 décembre 2019 au 18 février 2020 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous améliorons la planification de la gestion forestière en Ontario par l’élimination du chevauchement entre les exigences de la Loi sur les évaluations environnementales et les politiques, règlements et lignes directrices du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.
Du 23 septembre 2021 au 7 novembre 2021 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous avons apporté des modifications à un règlement sous le régime de la Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition afin d’élargir, de façon sélective, les exemptions conditionnelles existantes aux activités admissibles qui pourraient toucher les espèces nouvellement classées comme menacées ou en voie de disparition en 2018 et en 2022.
Du 20 décembre 2019 au 18 février 2020 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Nous avons pris la décision d’aller de l’avant avec la proposition telle qu’elle est décrite, ce qui permettra d’améliorer la transparence, de réduire le fardeau pour l’industrie et de nous assurer que les forêts de la Couronne continuent d’être gérées de façon durable.
Notre ministère, RYAM Forest Management et le comité local des citoyens de Martel vous invitent à examiner et à commenter l'orientation de gestion à long terme proposée pour le plan de gestion forestière de Martel-Magpie à l'horizon 2021-2031.
Nous vous invitons à examiner et à commenter la proposition d'orientation de gestion à long terme pour le plan de gestion forestière 2021-2031 de la forêt Mazinaw-Lanark.